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L’actualité des 15 derniers jours réservée aux abonnés de Kheox 14/11/2023 |
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Actualité Prochain Rendez-vous Experts Kheox : « Découvrir les solutions techniques et low-tech du bâtiment responsable » mercredi 29 novembre 2023 à 14h30 À vos agendas : un nouveau Rendez-Vous Experts Kheox « Découvrir les solutions techniques et low-tech du bâtiment responsable » sera organisé mercredi 29 novembre 2023 à 14h30.
Certaines solutions low-tech existent depuis des millénaires pour traiter les bâtiments d’un point de vue CVC (chauffage, ventilation, climatisation). L’objectif de [...] |
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Texte officiel Construction et aménagement des autoroutes concédées : une nouvelle circulaire publiée
La circulaire du 19 juillet 2023, publié au BODD du 11 novembre 2023, vient modifier la [...] |
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Actualité Tout savoir sur… les points singuliers des toitures à élément porteur en maçonnerie La fiche concernant les points singuliers des toitures à élément porteur en maçonnerie a récemment été mise à jour dans le Guide Veritas.
Pour tout savoir sur cette actualisation, [...] |
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Norme Commentaires et interprétations des normes NF S61-931 à NF S61-970 : le nouveau fascicule de documentation FD S61-949-1
Le nouveau fascicule de documentation FD S61-949-1 de novembre 2023 constitue un guide élaboré par la commission de normalisation AFNOR/S61I « Systèmes de sécurité incendie, SSI » et ses experts pluridisciplinaires. Il ne se substitue en aucun cas aux textes normatifs de référence, mais fait état des réponses apportées par le Normalisateur aux [...] |
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NF DTU Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : refonte du DTU 40.241 La refonte de la norme NF DTU 40.241 de novembre 2023 (homologuée en novembre 2023) propose des clauses types de spécifications de mise en œuvre pour les travaux d’exécution de travaux de couverture en tuiles planes en béton à glissement et à emboitement.
Le DTU est applicable aux bâtiments d’hygrométrie faible ou moyenne réalisés [...] |
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Actualité Tout savoir sur… les conditions d’agrément pour les vérifications réglementaires prévues dans les ERP et les IGH La fiche concernant les conditions d’agrément pour les vérifications réglementaires prévues dans les ERP et les IGH a récemment été mise à jour dans le classeur Sécurité incendie.
Pour tout savoir sur cette actualisation, [...] |
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Actualité Parution d’un nouveau guide de conception des parois verticales en poutres en I à base de bois L'Institut technologique FCBA et la société C4Ci ont publié un nouveau guide de conception des parois verticales en poutres en I à base de bois, financé par le CODIFAB (Comité de Développement des Industries du Bois et de l'Ameublement).
L’usage de la « poutre en I » [...] |
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Texte officiel Actualisation des dispositions du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP
L’arrêté du 30 octobre 2023, publié au JO du 3 novembre 2023, actualise les dispositions des livres I, II et IV du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par l’ [...] |
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Texte officiel Modalités de gestion du fonds territorial d’accessibilité à destination des TPE/PME classées ERP de 5e catégorie
L’arrêté du 31 octobre 2023, publié au JO du 1er novembre 2023, complète les modalités de gestion et de versement des aides à l’accessibilité dédiées aux ERP de proximité, dont les conditions d’accès ont été définies dans le [...] |
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Texte officiel Précisions relatives à l’accessibilité des places de stationnement en voirie communale
L’arrêté du 27 octobre 2023, publié au JO du 31 octobre 2023, définit les pourcentages minimaux de places de stationnement installées sur la voirie communale entre début 2020 et fin 2025 et équipées ou pré-équipées de dispositifs de recharge pour véhicules [...] |
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Texte officiel Cofinancement des travaux de mise en accessibilité des micro, petites et moyennes entreprises pour les petits ERP
Le décret n° 2023-993 du 27 octobre 2023, publié au JO du 28 octobre 2023, définit les conditions d’accès au fonds territorial d’accessibilité dédié aux établissements de proximité, ainsi que les modalités de calcul et de versement des aides. Ce fonds permettra [...] |
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Texte officiel Modification d’un arrêté relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux
L’arrêté du 7 août 2023, publié au JO du 27 octobre 2023, modifie l’arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux. Ces installations sont soumises à autorisation [...] |
| Toute la veille des 6 derniers mois | |
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